Raison sociale et hébergeur
Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
Administrateur du site internet, directeur et responsable de publication
Nom du site : www.ecoconstruction68.fr
Directeur de la publication : Sebastien VAZQUEZ
Siège social : 41 rue du gazon 68130 CARSPACH
Raison sociale : SVBOIS
Affaire personnelle artisan
Numéro SIRET : 50346129500027
Code APE : 4391A
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 01503461295
Adresse de message : contact@sv-bois.fr
Tél : 03-89-88-67-92
Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données
Le site www.ecoconstruction68.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.
Le site www.ecoconstruction68.fr est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.
Le site www.ecoconstruction68.fr ne recourt à aucune technique de « cookies ».
Selon l’Article L335-2 et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »
Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société SVBOIS ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société SVBOIS ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
La société SVBOIS a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@svbois.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.